Principe · Document principal
Consulter le PDF : Principes régissant l'établissement des comptes annuelsPrincipes régissant l'établissement des comptes annuels
En vigueur — validité confirmée · Vérifié le 24.10.2026
Règlements et tarifs
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Administration et autorités (6 textes)
Comptes de la commune
Principes pour l’établissement des comptes annuels.
Conseil communal
Fonctionnement du Conseil communal et avenant au règlement.
Règlement · Document principal
Consulter le PDF : Règlement du Conseil CommunalRèglement du Conseil Communal
En vigueur — validité confirmée · Applicable dès le 10.11.2014 · Vérifié le 24.10.2026
Règlement · Avenant / addendum
Consulter le PDF : Avenant au Règlement du Conseil communal de GenolierAvenant au Règlement du Conseil communal de Genolier
En vigueur — validité confirmée · Vérifié le 24.10.2026
Personnel communal
Règles applicables au personnel de la commune.
Règlement · Document principal
Consulter le PDF : Règlement du personnel de la Commune de GenolierRèglement du personnel de la Commune de Genolier
En vigueur — validité confirmée · Applicable dès le 10.03.2011 · Vérifié le 24.10.2026
Protection des données personnelles
Règles de protection des données détenues par la commune.
Règlement · Document principal
Consulter le PDF : Règlement communal sur la protection des données personnellesRèglement communal sur la protection des données personnelles
En vigueur — validité confirmée · Vérifié le 24.10.2026
Utilisation de l’intelligence artificielle
Règles d’utilisation de l’intelligence artificielle.
Directive · Document principal
Consulter le PDF : Directive relative à l'utilisation de l'intelligence artificielleDirective relative à l'utilisation de l'intelligence artificielle
En vigueur — validité confirmée · Vérifié le 24.10.2026
